Propriété intellectuelle
Les textes, mises en page, illustrations, photographies, documentations et autres éléments figurant sur le site sont protégés par le droit d’auteur et sont la propriété de la SHEMA. Toute copie, adaptation, traduction, représentation ou modification de tout ou partie du site est strictement interdite, sans l’accord préalable écrit de la SHEMA.
Exclusion de responsabilité
En aucun cas la SHEMA ne peut être tenue responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels, pertes de programme ou de données, pouvant résulter de l’existence, de la modification, de la consultation et/ou de l’utilisation de tout ou partie du site ou d’autres sites qui lui sont ou seraient liés. Au cas où des liens seraient créés avec d’autres sites, par la SHEMA ou du fait de tout outil de recherche, la SHEMA ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu de ces autres sites.
Responsable du site
Laurent Tellier
SHEMA
Les Rives de l’Orne – 15 Avenue Pierre Mendès France – BP 53060 – 14018 Cedex 2
Conception, réalisation et hébergement
EPICEUM – 8 rue de Valmy 93100 Montreuil
Droit de propriété intellectuelle
Le logo Long Buisson est propriété de la SHEMA. Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l’accord préalable et écrit de la SHEMA est susceptible d’en constituer la contrefaçon. Elle n’engagera par ailleurs d’aucune manière la responsabilité de la SHEMA.
Les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentées sur le présent site Internet sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, propriétés de la SHEMA et des auteurs mentionnés. À ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits.
La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée moyennant mention de la source. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de la SHEMA, est strictement interdite.
Tout lien ou framing du site est strictement interdit et en conséquence, aucun élément figurant sur une page du site Internet de la SHEMA ne peut être partiellement ou totalement diffusé, transféré ou inséré sur un autre site Internet, ni servir à créer des produits dérivés, sauf autorisation expresse de la SHEMA.
Les renseignements et présentations contenus dans les pages de ce site sont fournis à titre purement indicatif et restent susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis. Leur utilisation à des fins privées ou professionnelles ne saurait engager la responsabilité de la SHEMA de quelque manière que ce soit.
La SHEMA ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence la SHEMA décline toute responsabilité :
• pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site ;
• pour tous dommages, directs et/ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoquées à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site ;
• pour tout usage qui pourra être fait de ces différentes informations.
Crédits iconographiques
Perspectives HD (x2) : ATJ GRAPHICS
Perspective parc linéaire : Espace Architecture International (EAI)
Shutterstock
Epiceum
